Modèle complet de cahier des clauses techniques particulières en vue de l'intervention d'un marché de maîtrise d'œuvre pour la rénovation d'une salle culturelle

Type : CCTP

Thème : Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics

Tarif de téléchargement : 60 €

Description : Modèle complet de cahier des clauses techniques particulières en vue de l'intervention d'un marché de maîtrise d'œuvre pour la rénovation d'une salle culturelle. Ce document peut être utilisé dans le cadre d'une procédure de concours en vue de l'attribution d'un marché de maîtrise d'œuvre. Il se réfère aux dispositions du code des marchés publics.

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