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Le régime indemnitaire, outil de management : guide méthodologique

Numéro 404 Ressources Humaines / Statut Un ouvrage de Maison de l'emploi territorial de l'Isère mai 2006 ISBN : 2-84130-489-2 ISBN version numérique : 978-2-35295-327-2 110 Pages Envoyer cette page à un ami Commandez cet ouvrage (Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif) >> Téléchargez le sommaire (format pdf, 62.31 Ko) Téléchargez cet ouvrage (format pdf - 40 euros)

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Le régime indemnitaire découle le plus souvent exclusivement du positionnement des agents par rapport au système des grades et échelons. Mais beaucoup de collectivités cherchent aujourd'hui à faire évoluer cette conception et à mettre en place un système permettant de valoriser les responsabilités assumées, voire d'établir un lien avec les sanctions et d'intégrer la prise en compte de l'assiduité.
Cette réforme, pour être acceptée, doit reposer sur des principes clairs devant être explicites et justifiés.
Ce dossier, réalisé sous le sigle de la Maison de l'emploi territorial de l'Isère par des agents du centre de gestion 38 et du CNFPT antenne Isère, s'appuie sur la mise en place d'une méthodologie présentée lors de différentes rencontres dans ce département, pour bâtir un régime indemnitaire qui puisse aussi être un outil de management.
La méthode étudie deux types de collectivité (70 et 8 agents) et décrit pour chacune l'ensemble de la procédure avec les outils correspondants. À partir de ces deux exemples, il est possible de s'approprier la démarche pour la mettre en œuvre quels que soient la strate ou le type de collectivité.

Extrait du sommaire

1 Proposition de démarche liée à la prise en compte des responsabilités
Établir un état des lieux des primes versées
Proposer une délibération au conseil municipal
Prendre les arrêtés individuels d'application
2 Quelles orientations choisir ?
Verser à chacun ce qui lui revient selon les textes, en fonction de son grade
Viser un impact sur l'absentéisme ou sur le comportement des agents
Utiliser le régime indemnitaire comme outil de management
3 Reconnaître les niveaux de responsabilité : comment choisir des critères ?
Dans une collectivité de soixante-dix agents
Dans une collectivité de huit agents
4 La confrontation avec le grade et le statut des agents : ciel mes grades !
5 Le poids des niveaux, le choc des finances
Dans la collectivité de soixante-dix agents
Dans la collectivité de huit agents

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