Achat d'objets publicitaires personnalisés

Type : Dossier de consultation

Thème : Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics

Tarif de téléchargement : 90 €

Description : Ce MAPA (<90 000 €) a été publié pour couvrir les achats en objets publicitaires de notre collectivité pour une période d'un an renouvelable une fois. Il prend la forme d'un marché à bon de commande. La base de commande se trouvent être 8 catalogues avec pour chacun une remise globale sur les articles. Pour ce dossier sont joints le bordereau de remise et l'acte d'engagement.

Téléchargement

Vous avez déjà souscrit un forfait de téléchargement ?
Saisissez ci-dessous, votre code d'accès pour télécharger ce modèle (format pdf, 149.23 Ko - 90 euros).

Sinon, ajoutez un forfait à votre panier (voir tarif)
ou souscrivez un abonnement illimité (voir tarif) au service modèles experts.
(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)

Identification

Votre adresse email d'inscription :

Votre mot de passe :
Oublié ? Cliquez ici

A découvrir

Les personnes ayant téléchargé cet article ont aussi téléchargé les articles suivants :

• Acte constitutif d'une régie d'avances
• Cahier des charges pour le lancement d'un appel à candidatures lors d'un choix d'un cabinet pouvant accompagner une collectivité locale dansla réalisation d'un SCOT (Shéma de Cohérence Territoriale)
• Option pour le paiement de la TVA - article 293B du CGI
• Délégation de signature du président d'un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) au directeur et au directeur adjoint