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Foires et marchés - Organisation, réglementation et contrôle

Numéro 455
Administration générale, Police / Sécurité

Un ouvrage de M Denis Ben Belgacem
juin 2015
ISBN13 : 978-2-8186-0831-9
ISBN version numérique : 978-2-8186-0832-6
174 Pages
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Quelle ville n'a pas aujourd'hui son marché ou sa foire annuelle ? Les foires et marchés présentent certes un intérêt économique, mais les beaux marchés qui attirent les clients de tout l'Hexagone constituent aussi une réelle animation pour la vie locale.
Sous cet aspect sympathique se cachent souvent des difficultés relatives à la gestion du marché, sa réglementation, son cadre juridique. La mise en place et la surveillance d'un marché s'avèrent parfois complexes car elles associent des éléments techniques, juridiques, financiers et politiques. Mais une gestion rigoureuse sera largement récompensée, tous les acteurs y trouvant leur compte, des commerçants à la clientèle et à la collectivité.
Conçu par un praticien des marchés, cet ouvrage répond de manière simple et efficace aux questions et aux attentes des collectivités et des techniciens intéressés. Il décrit le fonctionnement, la technique à employer, le cadre législatif et réglementaire, l'organisation fonctionnelle et donne des éléments relatifs à la gestion.
Il aborde également la réglementation européenne à l'aide d'exemples et de conseils. Plus encore, l'ouvrage liste les principales infractions pouvant être constatées sur une foire ou un marché.
Précis et structuré, c'est un outil efficace qui permettra aux maires et aux agents des collectivités territoriales d'aborder plus sereinement les problèmes rencontrés.

foire et marchés - vente au déballage - commerçant non sédentaire - droits de place - régisseur placier

1 Principes généraux
2 Présentation des différentes activités d'un marché
3 L'organisation d'un marché
- La gestion en régie
- Les gestions déléguées
- Les droits de place
- La responsabilité du régisseur placier
4 Les obligations administratives des commerçants
5 La réglementation d'un marché
- La publication des lois et des règlements
- L'étiquetage et l'affichage des prix
- Les règles de publicité
- Salubrité et secours, hygiène, nettoyage
6 Les autres aspects de la police administrative
- Les débits de boissons
- La vente d'objets interdits
- La distribution de tracts sur la voie publique
- La mendicité
7 Le contrôle des marchés
- Les différents organismes et institutions
- Le contrôle administratif
- Le rôle de la police et de la gendarmerie
- La police judiciaire

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