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Foires et marchés

Numéro 455
Police / Sécurité

Un ouvrage de M Denis Ben Belgacem
octobre 2005
ISBN : 2-84130-578-3
140 Pages
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60 €

Les foires et marchés sont largement représentés sur notre territoire national. Quelle ville n'a pas aujourd'hui son marché ou sa foire annuelle ? Ils représentent certes un intérêt économique, mais aussi une réelle animation pour la vie locale. Ainsi, les beaux marchés attirent les clients de tout l'Hexagone...
Au-delà de cet aspect sympathique se cachent souvent de réelles difficultés relatives à la gestion d'un marché, sa réglementation, son cadre juridique. La mise en place et la surveillance d'un marché s'avèrent parfois complexes car elles associent des éléments techniques, juridiques, financiers et politiques. Gérer un marché avec rigueur est largement récompensé et tout le monde s'y retrouve, les commerçants d'une part, la clientèle et la collectivité d'autre part.
Conçu par un praticien des marchés, cet ouvrage répond de manière simple mais efficace aux questions et aux attentes des collectivités intéressées. Il décrit le fonctionnement, la technique à employer, l'organisation fonctionnelle et donne des éléments relatifs à sa gestion.
Il aborde également la réglementation européenne accompagnée d'exemples et de conseils utiles. Plus encore, cet ouvrage liste les principales infractions pouvant être constatées sur une foire ou un marché.
Précis et structuré, c'est un outil efficace qui va permettre aux maires et aux collectivités territoriales d'aborder plus sereinement les problèmes rencontrés.

1 Principes généraux
2 Présentation des différentes activités d'un marché

Les différentes activités d'un marché
Les différentes formes de ventes (foires à la brocante et vide-greniers, marchés aux puces, ventes à la sauvette)
3 L'organisation d'un marché
La gestion des foires et marchés
La gestion en régie
Les gestions déléguées
Les droits de place
La responsabilité du régisseur placier
4 Les obligations administratives des commerçants
5 La réglementation d'un marché
La réglementation
La publication des lois et des règlements
L'étiquetage et l'affichage des prix
Les règles de publicité
Les ventes par lots...
Salubrité et secours
L'hygiène
Le nettoyage
Le règlement des marchés communaux
La conception d'un règlement des marchés
6 Les autres aspects de la police administrative
Les débits de boissons
La vente d'objets interdits
La distribution de tracts sur la voie publique
La mendicité
7 Le contrôle des marchés
Les différents organismes et institutions
Le contrôle administratif
Le rôle de la police et de la gendarmerie
La police judiciaire

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