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Après les emprunts toxiques : comprendre les contrats de prêts aux collectivités locales

Numéro 744
Finances

Un ouvrage de M Emmanuel Fruchard
janvier 2013
ISBN13 : 978-2-8186-0456-4
ISBN version numérique : 978-2-8186-0457-1
270 Pages
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La multiplication des emprunts dits « toxiques » a montré le besoin pour les fonctionnaires territoriaux comme pour les élus d'être capable de déchiffrer les offres bancaires afin d'éviter toute prise de risque pour la collectivité.
La référence aux circulaires successives des ministères de l'Intérieur et des Finances est incontournable et doit servir de repère. Cependant la lecture de ces textes et des contrats proposés par les banques laisse une large place à l'appréciation et l'analyse. Cette tâche est délicate aussi bien pour les fonctionnaires territoriaux que pour les élus en charge des finances.
Cet ouvrage est le résultat d'une démarche de vulgarisation menée auprès d'élus de collectivités de toutes tailles. Il décrypte les contrats de prêt et démonte la pseudo-théorie de la « gestion active » de la dette. Illustré d'exemples concrets, il permet aux élus et aux fonctionnaires territoriaux de défendre les intérêts de leur collectivité.

Emprunt toxique - Collectivité locale - Dette - Gestion active - Risque

1 Principes directeurs et concepts
- Prêts à taux fixe
- Prêts à taux variables
- Swap de taux
- Options de taux
- Emprunt en francs suisses
- Notion de phases et « bonifications »
- Effet de levier
- Prêt indexé sur un taux de change
- Classification « Gissler »
- Notion de taux projeté
- Volatilité, écart type
2 Exemples commentés
- Méthodologie d'analyse
- Informations de base et emprunts à taux fixe (1A)
- Emprunt à taux variable (1A)
- Emprunt indexé sur l'inflation (2A)
- Emprunt à barrières sans levier (1B)
- Option de conversion (1C)
- Emprunt à barrière avec effet de levier sur taux euro (1D à 1E)
- Emprunt à barrière sur taux hors zone euro (4A à 4F)
- Différence de taux EUR avec levier (3A à 3F)
- Différence de taux GBP, EUR et CHF (5A à 5F)
- Hybrides de taux d'intérêt
- Emprunt en devise étrangère (6A)
- Taux indexé sur le cours de change EUR/CHF (6F)
- Taux indexé sur le cours de change USD/JPY (6F)
- Taux indexé sur le cours de change USD/CHF (6F)
- Écart de cours de change EUR/USD - EUR/CHF (6F)
- Boule de neige ou snowball

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