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CCAG Travaux

Numéro 711
Marchés publics

Un ouvrage de M Joël Bizot
avril 2012
ISBN13 : 978-2-8186-0300-0
ISBN version numérique : 978-2-8186-0301-7
156 Pages
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De nombreux maîtres d'ouvrage sont confrontés aux difficultés de gestion d'un marché, voire de traitement d'éventuels contentieux ou litiges avec les entreprises.
Au travers d'expériences, l'auteur de cet ouvrage vous propose des conseils sur la rédaction du marché ; il met également en lumière les travers à éviter dans la gestion courante et apporte des réponses qui pourront être mises en oeuvre dans vos différents projets.
Tout au long de l'ouvrage, l'auteur insiste sur la rigueur d'une conduite de projet, sur la traçabilité de vos décisions, sur la pertinence de vos choix et leur incidence sur le bon déroulement d'une opération travaux.

contentieux - exécution d'un marché de travaux - gestion d'un marché de travaux - relation entreprise maître d'ouvrage - OS travaux

1 Généralités
Article 4 : Pièces contractuelles
Article 5 : Confidentialité - Mesures de sécurité
Article 6 : Protection de la main-d'oeuvre et conditions du travail
Article 7 : Protection de l'environnement
Article 9 : Assurance
2 Prix et règlements des comptes
Article 10 : Contenu et caractère des prix
Article 11 : Rémunération du titulaire et des sous-traitants
Article 16 : Diminution du montant des travaux
Article 17 : Changement dans l'importance des diverses natures d'ouvrage
3 Délais
Article 19 : Fixation et prolongation des délais
Article 20 : Pénalités, primes et retenues
4 Réalisation des ouvrages
Article 21 : Provenance des matériaux et produits
Article 24 : Vérification qualitative des matériaux et produits - Essais et épreuves
Article 39 : Vices de construction
Article 40 : Documents fournis après exécution
5 Réception et garanties
6 Résiliation du marché - Interruption des travaux
Article 46 : Cas de résiliation du marché
Article 49 : Ajournement et interruption des travaux
7 Différends et litiges


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