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Tous nos ouvrages par métier

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Tous les ouvrages du métier : Administration générale

Conseil municipal : mode d'emploi Conseil municipal : mode d'emploi
N° 28 - 03/2010
Parce qu'on le pratique en permanence, on croit bien le connaître, le conseil municipal. Et pourtant... les habitudes ne sont pas un gage de la légalité ni d'un bon fonctionnement !
Ce guide rappelle...
Les pouvoirs de police du maire Les pouvoirs de police du maire
N° 33 - 03/2010
Les maires français exercent quotidiennement, par voie d'arrêtés, les pouvoirs de police administrative qu'ils tiennent des articles L. 2211-1, L. 2212-1 et suivants du CGCT. Leurs capacités d'appréciation...
Guide juridique et pratique du service des élections Guide juridique et pratique du service des élections
N° 35 - 03/2010
Ce classeur s'adresse aux responsables des services élections, et à tous ceux auxquels la pratique quotidienne du droit électoral est indispensable. Comment tenir à jour la liste électorale ? Quelles...
Accueil de mineurs en centre de loisirs - Vade-mecum du directeur Accueil de mineurs en centre de loisirs - Vade-mecum du directeur
N° 36 - 03/2010
Le centre de loisirs - aujourd'hui appelé accueil de loisirs - est le cadre idéal pour les jeunes d'une commune, de par son mode de fonctionnement très souple, adaptable aux contingences locales, permettant...
Conseil communautaire, mode d'emploi Conseil communautaire, mode d'emploi
N° 40 - 03/2010
Élaboré par un ancien directeur général des services, ce classeur est le fruit d'une double expérience : expérience de dirigeant à l'origine de la création d'une communauté de communes, expériences de...
La boîte à outils de la ville durable La boîte à outils de la ville durable
N° 37 - 02/2010
Petite ou grande, la ville durable est notre horizon, notre impérieuse nécessité. Comment, sur un territoire restreint, réduire nos consommations d'énergie et de ressources, nos émissions de gaz, nos...
Modèles de délibérations : arrêtés et règlements Modèles de délibérations : arrêtés et règlements
N° 295 - 01/2010
La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements) dont la préparation...
Gérer un cimetière - Guide juridique et pratique de la gestion des cimetières Gérer un cimetière - Guide juridique et pratique de la gestion des cimetières
N° 39 - 01/2010
Ce guide juridique et pratique souhaite réaliser complètement son titre : il s'agit pour le lecteur d'y trouver l'ensemble des règles juridiques régissant le cimetière.
La législation funéraire sera...
Diriger une interco - Guide juridique et financier du directeur d'EPCI Diriger une interco - Guide juridique et financier du directeur d'EPCI
N° 38 - 12/2009
La loi n° 99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, qui fête ses dix ans en 2009, a modifié profondément le dispositif de l'intercommunalité...
Le mémento d'accueil et de l'état civil Le mémento d'accueil et de l'état civil
N° 104 - 12/2009
La fonction d'accueil du public est une fonction fondamentale pour chaque commune.
Face à une demande d'information toujours plus large et une législation de plus en plus complexe, le personnel chargé...
Les contrats des collectivités locales Les contrats des collectivités locales
N° 285 - 11/2009
La matière des contrats des collectivités locales subit des évolutions majeures du fait de l'inventivité des pratiques d'une part et, d'autre part, du champ toujours plus important pris par la réglementation...
La mallette associative La mallette associative
N° 223 - 10/2009
La mallette associative, sous la forme d'un classeur avec CD-Rom, propose un ensemble de fiches techniques pour mieux comprendre et pratiquer la gestion, l'administration et le partenariat avec les associations...
Délégations de pouvoir, de fonction et de signature dans les collectivités territoriales Délégations de pouvoir, de fonction et de signature dans les collectivités territoriales
N° 166 - 10/2009
Les délégations de compétences constituent une pratique courante et indispensable au sein des différentes collectivités territoriales et de leurs groupements. Pourtant, le régime juridique de ces délégations,...
Presse territoriale : mode d'emploi Presse territoriale : mode d'emploi
N° 621 - 09/2009
En ce début de XXIe siècle, de nombreux facteurs interrogent la presse institutionnelle territoriale : la multiplication des sources et des supports d'information, les nouvelles technologies, le développement...
Le contentieux des marchés publics Le contentieux des marchés publics
N° 619 - 09/2009
Le contentieux des marchés publics est devenu un contentieux à part entière, un contentieux de spécialistes tant les procédures sont nombreuses. Par ailleurs, certaines procédures ou certaines dispositions...
La gestion des archives La gestion des archives
N° 597 - 06/2009
Le dossier «La gestion des archives» répond à toutes les questions relatives aux archives des collectivités territoriales: communes, EPCI, départements, régions... et de leurs établissements publics....
Taxe de séjour : mode d'emploi Taxe de séjour : mode d'emploi
N° 196 - 06/2009
La sédimentation législative et réglementaire en matière de taxe de séjour rend difficile la mise en œuvre du dispositif et minore son rendement. Ce document synthétique sur la taxe de séjour a été conçu...
La nouvelle bibliothèque - Contribution pour la bibliothèque de demain La nouvelle bibliothèque - Contribution pour la bibliothèque de demain
N° 615 - 06/2009
Qu'est-ce qu'une bibliothèque aujourd'hui ? Pourquoi encore construire une bibliothèque ? Ces questions méritent réponses. A partir d'une analyse de la situation actuelle, ce livre pointe les difficultés...
Gérer un cimetière Gérer un cimetière
N° 20 - 05/2009
Cet ouvrage a pour but de proposer un panorama complet mais synthétique des règles juridiques applicables aux cimetières. Son plan nous amènera de l'installation du cimetière, sujet récemment modifié...
La commune et la crémation La commune et la crémation
N° 554 - 05/2009
La loi n° 2008-1350 du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraire est venue introduire de nouvelles dispositions concernant le droit de la crémation. Tout d'abord, la disparition d'une «appropriation...
La réforme de la filiation décryptée La réforme de la filiation décryptée
N° 217 - 05/2009
Depuis 2005, les règles de dévolution du nom de famille ont été bouleversées... et une nouvelle étape vient d'être franchie suite à la loi du 16 janvier 2009, avec l'ouverture du changement de nom pour...
La dématérialisation des échanges avec le représentant de l'État et le comptable public La dématérialisation des échanges avec le représentant de l'État et le comptable public
N° 610 - 05/2009
Les volumes de papier échangés et les pertes de productivité qu'ils induisent font de la dématérialisation des échanges entre administrations un enjeu important. Cet enjeu s'inscrit déjà dans le présent...
Le maire, le cirque et les fêtes foraines Le maire, le cirque et les fêtes foraines
N° 599 - 03/2009
Quelles sont les autorisations nécessaires à l'installation d'un cirque ou d'une fête foraine? Qui les délivre? Comment faire en cas d'installation sauvage? Quelles sont les règles de sécurité? Qui est...
Les jardins familiaux Les jardins familiaux
N° 209 - 01/2009
Depuis quelques décennies, les jardins familiaux connaissent un nouvel engouement, plus particulièrement de la part de la population citadine. Modestes lopins d'environ deux ares, les jardins étaient...
Mémento de police administrative Mémento de police administrative
N° 203 - 12/2008
Cet ouvrage s'adresse en priorité aux maires, adjoints et autres élus, mais également à l'ensemble des agents des collectivités territoriales qui concourent tous les jours à la sécurité de nos concitoyens...
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