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Arrêté du 1er février 2010 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des sports
Législation et réglementation française
09/03/2010
03/03/2010
A consulter sur : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021898385&dateTexte=&categorieLien=id
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