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Liste : Liste secrétaires de mairie

RE: [SM-SG] Sortie de territoire - 03/07/2009 14:19:31



Bonjour


Je pense que ces 3 circulaires sont encore d'actualités les vôtres traitent
plus spécialement des sorties collectives scolaires


« (Circulaire n°81-46 et n°81-252 du 9 juillet 1981


Intérieur et Décentralisation : bureau REG 2 ; Éducation nationale : bureau
DGPC 6
Texte adressé aux préfets, aux recteurs, aux inspecteurs d'académie,
directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale, aux chefs
d'établissement et aux directrices et directeurs d'école.
BO n°29 du 23 juillet 1981


Etablissement, par les directeurs d'école ou les chefs d'établissement, de
listes tenant lieu après authentification par les préfets d'autorisations
collectives de sortie du territoire pour les mineurs qui effectuent en
groupe des voyages scolaires à l'étranger »


Je les ai trouvées ici
http://eduscol.education.fr/D0100/c81-46sortievoyage.htm

J'ai réussi à me procurer celle que je cherchais via le service doc de la
ville voisine (merci à eux), elle correspond plus à ce qu'on nous demande en
Mairie, la partie autorité parentale, CI, Passeport n'est sans doute plus
trop à jour, mais la partie sortie de territoire bien complète.

J'ai essayé de la transmettre en pièce jointe, mais elle ne passe pas, alors
voici un lien ou je l'ai téléchargée
http://www.le-coin-memoire-d-une-secretaire-de-mairie.fr/spip.php?article244

Cordialement

Melle BRUSSON





_____

De : Joel CLEREMBAUX [mailto:joel.clerembaux@wanadoo.fr]
Envoyé : jeudi 2 juillet 2009 11:08
À : secretairedemairie@territorial.fr
Objet : RE: [SM-SG] Sortie de territoire



Je me demande si vous ne faites pas une erreur sur les références de la
circulaire…Regardez plutôt la circulaire n°81-46 et n°81-252 du 9 juillet
1981 - Intérieur et décentralisation

Joel Clérembaux

consultant collectivités territoriales

INTERVENANCE

06 85 26 98 93

joel.clerembaux@wanadoo.fr





De : SG Gergy [mailto:sggergy@free.fr]
Envoyé : jeudi 2 juillet 2009 09:51
À : secretairedemairie@territorial.fr
Objet : [SM-SG] Sortie de territoire



Bonjour,



Je suis à la recherche de la circulaire Intérieur n°90-00124 E du 11 mai
1990 qui semble préciser beaucoup de chose pour la délivrance des sorties de
territoire,



J'ai fouillé le net, mais je ne l'ai pas trouvée.



Quelqu'un l'aurait-il à disposition ?



Serait-il possible de ma la faxer 09 72 11 60 21 ou par mail sg@gergy.fr



Merci d'avance



Melle BRUSSON







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