Classeurs en ligne

Accueil > Livres > Classeurs

Veuillez patienter, une procédure de sécurisation de votre ouvrage (inscription de votre nom sur le document) est en cours.

Votre ouvrage sera bientôt disponible.

Modèles de délibérations : Services à la population

Numéro 2953

  • Gagner du temps et faciliter la rédaction des actes administratifs
  • Une utilisation opérationnelle des modèles
  • Un classement thématique et une présentation homogène des modèles pour chaque catégorie d'actes juridiques : délibération, arrêté, règlement, convention, décision

Administration générale, Associations, Culture, Economie, Enfance / Education, Enfance / Jeunesse, Formation, Social, Sport, Tourisme
Un ouvrage de M Sébastien Duval
Dernière mise à jour : juin 2018


à partir de 59 €

telecharger le sommaire telecharger le sommaire

 

89€ TTC

+3€ TTC/mois*

L'abonnement Pack (papier+numérique), c'est clair !

Ce que vous réglez : le prix de la documentation papier (89 euros TTC)

+ une facture à chaque mise à jour (1 mise à jour par an).

Le règlement de chaque facture vous permettra de recevoir l'actualisation papier suivante et d'accéder à la version en ligne la plus récente.

Le coût de l'actualisation est estimé à 3 euros/mois.

Vous pourrez interrompre les actualisations de votre documentation sur simple demande, sans aucune contrepartie financière.

 

59€ TTC

L'abonnement Numérique, c'est simple !

Ce que vous réglez : le prix de la documentation numérique (59 euros TTC),
avec un accès pendant 1 an à la version actualisée.

 

Présentation

La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation incombe aux agents territoriaux. Si chacun d'entre eux a sa spécificité, il n'en reste pas moins qu'il existe une partie commune à ces différents types d'actes.
Ce classeur est un guide pratique destiné à faciliter la rédaction de ces documents. Il fait partie d'une collection de 7 classeurs, chacun des classeurs fournit, domaine par domaine, des modèles d'actes que chaque collectivité peut reprendre ou adapter selon ses propres besoins.

Extrait du sommaire

A - Actions sanitaires et sociales
B - Associations
C - Commerce et économie
D - Culture et spectacles
E - Formation et enseignement
F - Funéraire
G - Sport et jeunesse
H - Tourisme

Informations utiles

ISBN13 : 978-2-8186-0139-6
434 Pages
Nombre de mises à jour / an : 1

 

Revenir à la liste

Pratique !


Abonnez-vous gratuitement à notre lettre "Librairie Territorial", et restez informé(e) de nos nouvelles parutions.