Dossier
Communauté d'agglomération : quelle gestion politique ?
En novembre dernier, La Lettre de l'intercommunalité a interrogé les 90 communautés d'agglomération. Une enquête riche qui donne des résultats extrêmement intéressants (page 10 et 11 : fiche pratique), sur lesquels nous avons demandé à Philippe Mottet, Joseph Carles, Gérard Simonet et Éric Landot de réagir. Des réponses toujours intéressantes et parfois inhabituelles !

Dossier - Fiche pratique
Enquête exclusive sur les communautés d'agglomération et la représentation politique

Questions/réponses
- Quelles sont les conséquences de la mise en place de la fiscalité mixte sur la pression fiscale ?
- Quel est le sort des compensations fiscales en système de TPU ?
- Comment fonctionne un CIAS d'une communauté ?
- En cas de création ou de dissolution d'un EPCI, le préfet a-t-il une marge de manœuvre ?

Mode d'emploi
Loi de finances rectificative : pourquoi faire simple...
Comme chaque année, la loi de finances rectificative (LFR) pour 2001 (JO du 29 décembre 2001) contient des mesures de corrections (ou de complexification) et des dispositions législatives pas toujours très simples, concernant la fiscalité et les finances intercommunales. Revue de détail.

Echange d'expériences
Accueil des gens du voyage : organiser plutôt que subir
Le début de l'année 2002 verra l'approbation des schémas départementaux des gens du voyage portée par les présidents de conseils généraux et les préfets. Des schémas qui sont de véritables casse-têtes pour les collectivités. La collaboration semble de rigueur entre communes et intercommunalité sur ce dossier sensible.