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Lettre de l'intercommunalité

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La Lettre de l'Intercommunalité

Mensuel à destination des structures intercommunales.
Echanges d'expériences, analyse des textes, innovations, et chaque mois un grand dossier d'actualité.

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Au sommaire du numéro 45 - 10 avril 2001

DOSSIER
Intercommunalité : suivez le guide
Des règles de droit qui donnent la migraine aux spécialistes. Des calculs qui entraînent les financiers dans des méandres inouïs de leurs tableurs. Un entrelacs d'intérêts politiques et démocratiques si complexe que l'on ne commence à le maîtriser que lorsqu'une nouvelle loi vient tout chambouler... Car l'intercommunalité est un progrès... qui ne va pas toujours de soi. Pour que les nouveaux élus ne soient pas perdus dans ce “ maquis ”, voici quelques points de repères essentiels pour que la technique ne fasse pas oublier l'objectif.

FICHE PRATIQUE
Réussir l'intercommunalité : conseils pratiques
Il ne suffit pas de connaître la technique : encore faut-il être aidé, bénéficier des conseils des autres... Voici quelques conseils d'anciens à destination des nouveaux élus, plongés dans le monde de l'intercommunalité et la position de l'AMF et de l'ADCF.

QUESTIONS/RÉPONSES
Des communes se retrouvent intégrées dans un projet de communauté d'agglomération. Y a-t-il urgence au point de justifier un référé ?
Comment est calculée la compensation de TP au titre de la suppression progressive de la part salaires prévue à l'article 44 de la loi de finances pour 1999 ?

MODE D'EMPLOI
Voirie et intercommunalité : une affaire d'équilibre
La voirie semble avoir tout pour plaire aux responsables intercommunaux. Certes, elle coûte cher mais c'est bon pour la DGF, et de plus elle permet de réelles économies d'échelle. Cette compé-tence est donc souvent dévolue aux EPCI. Pour le meilleur, mais aussi parfois pour le pire.

ÉCHANGE D'EXPÉRIENCES
Les chartes paysagères intercommunales : créer aujourd'hui le paysage de demain
Le paysage constitue un élément du cadre de vie en constante évolution, modelé par les comportements et les activités socioéconomiques... Conscientes de l'enjeu que représente leur paysage, des collectivités ont mis en œuvre des démarches pour aménager l'espace intercommunal.
Triève : un " AOC paysage ".
Noirmoutier : " une île en héritage ".
L'Auvergne, l'autre pays... du paysage.

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