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Tous les ouvrages du métier : Ressources Humaines / Statut

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Les tableaux de bord des ressources humaines Les tableaux de bord des ressources humaines
N° 55 - 06/2013
Facteur de performance, la dimension humaine devient une priorité appréhendée de plus en plus comme une véritable ressource stratégique à long terme.
La fonction « personnel » est ainsi de moins en moins...
Recruter dans la fonction publique territoriale - Modalités juridiques Recruter dans la fonction publique territoriale - Modalités juridiques
N° 277 - 04/2013
Les collectivités territoriales, leurs groupements ainsi que les établissements publics locaux disposent d'une large gamme d'outils pour procéder au recrutement de leurs agents.
La maîtrise de ces outils...
La fin d'activité La fin d'activité
N° 9 - 04/2013
Ce classeur recense les différentes modalités de cessation de fonctions (celles à l'initiative de l'agent, celles à l'initiative de l'autorité territoriale) et apporte un éclairage particulier sur la...
Droits et obligations des fonctionnaires Droits et obligations des fonctionnaires
N° 7 - 04/2013
Les fonctionnaires territoriaux jouissent de droits fondamentaux, au même titre que tous les citoyens. Par ailleurs, ils bénéficient de droits particuliers, comme le droit à être protégés ou formés par...
Le guide pratique des frais de déplacement Le guide pratique des frais de déplacement
N° 210 - 04/2013
Le remboursement des frais de déplacement prend de plus en plus en compte les modes de vie et les conditions de travail des agents territoriaux, mais aussi le coût économique que représentent leurs déplacements...
La protection fonctionnelle - Agressions, menaces, diffamations, poursuites pénales... La protection fonctionnelle - Agressions, menaces, diffamations, poursuites pénales...
N° 749 - 04/2013
La protection fonctionnelle vise à protéger les agents et les élus dans trois situations :
- agressions, menaces, violences, injures, diffamations, outrages ;
- poursuites pénales pour des faits n'ayant...
Statut des fonctionnaires territoriaux - Questions/réponses pratiques à usage quotidien Statut des fonctionnaires territoriaux - Questions/réponses pratiques à usage quotidien
N° 30 - 03/2013
Spécialiste en gestion des ressources humaines dans le secteur public, Pascal NAUD a réuni dans ce classeur près de 300 questions fréquemment posées dans le domaine de la gestion administrative des ressources...
Guide pratique de la paie Guide pratique de la paie
N° 52 - 03/2013
La paie, c'est simple ! Il suffit de saisir quelques données et le logiciel s'en charge...
Cette idée préconçue se heurte rapidement à la réalité : une simple erreur de saisie et un agent cotise toute...
Le guide des primes de la fonction publique territoriale Le guide des primes de la fonction publique territoriale
N° 93 - 03/2013
Ce guide a l'ambition d'être un outil clair, synthétique et en même temps complet sur l'ensemble des régimes indemnitaires de la fonction publique territoriale.
La première partie de ce guide des primes,...
Les agents contractuels des collectivités locales Les agents contractuels des collectivités locales
N° 17 - 02/2013
Près de 1,5 million d'agents dont 400 000 contractuels gravitent autour des collectivités locales, faisant bien souvent de ces dernières le premier employeur local.
Présentés comme dérogatoires au statut,...
Temps partiel et temps non complet Temps partiel et temps non complet
N° 11 - 02/2013
Les agents territoriaux peuvent être amenés à accomplir leur service pour une durée inférieure à la durée légale dans certains cas de droit, et dans d'autres sous réserve des nécessités de service. Parfois...
Les recrutements dans la FPT Les recrutements dans la FPT
N° 2 - 02/2013
L'entrée dans la fonction publique se fait par concours, propre à chacun des cadres d'emplois. Cependant, il existe des exceptions. Les conditions de recrutement et les procédures y afférentes sont énoncées...
Les positions administratives de mobilité Les positions administratives de mobilité
N° 8 - 02/2013
La mise à disposition doit permettre à un agent territorial de s'aventurer vers le secteur privé, la disponibilité de lui faciliter la reprise ou la création d'une entreprise et le détachement d'être...
La procédure disciplinaire dans la fonction publique territoriale - Cadre juridique et outils pratiques La procédure disciplinaire dans la fonction publique territoriale - Cadre juridique et outils pratiques
N° 50 - 02/2013
Le statut de la fonction publique prévoit que « toute faute commise par un fonctionnaire dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions l'expose à une sanction disciplinaire » (article...
La carrière du fonctionnaire territorial La carrière du fonctionnaire territorial
N° 1 - 12/2012
La carrière du fonctionnaire territorial est abordée au travers de textes fondamentaux et, plus spécifiquement, d'une analyse détaillée d'un cadre d'emplois. Le déroulement de carrière ainsi que les garanties...
Mettre en place et revisiter l'entretien professionnel - De l'obligation à l'acte managérial Mettre en place et revisiter l'entretien professionnel - De l'obligation à l'acte managérial
N° 25 - 11/2012
Depuis 2010, l'entretien professionnel a une existence juridique dans la FPT. Il est désormais reconnu comme un outil managérial structurant de la politique RH.
Indépendamment du cadre juridique encore...
Harcèlement moral et autres risques psychosociaux dans la fonction publique territoriale - Environnement juridique, enjeux et anticipation Harcèlement moral et autres risques psychosociaux dans la fonction publique territoriale - Environnement juridique, enjeux et anticipation
N° 663 - 09/2012
L'ouvrage analyse l'environnement juridique du harcèlement moral et des autres risques psychosociaux dans la fonction publique territoriale.
À ce titre, l'auteure apporte des précisions sur les réformes...
Prendre en main sa carrière territoriale Prendre en main sa carrière territoriale
N° 735 - 08/2012
Prendre en main sa carrière est le nouveau défi des agents de la fonction publique territoriale. La réduction du nombre de postes, l'externalisation de certains pans d'activité, l'émergence de la souffrance...
Les congés liés à la position d'activité Les congés liés à la position d'activité
N° 6 - 08/2012
Les agents territoriaux en position d'activité, qu'ils soient stagiaires, titulaires ou non titulaires de droit public, bénéficient de congés de diverses natures tout au long de leur carrière.
Ces congés...
Les instances représentatives du personnel Les instances représentatives du personnel
N° 5 - 08/2012
La loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires reconnaît expressément, dans son article 9, le droit à la participation des fonctionnaires dans l'organisation et le fonctionnement...
Méthodologie d'introduction du télétravail pour les organisations publiques Méthodologie d'introduction du télétravail pour les organisations publiques
N° 676 - 07/2012
Le télétravail constitue un thème de réflexion majeur, au carrefour de plusieurs problématiques : outil de gestion RH, mesure complémentaire d'un « plan de déplacements administration » ou d'un bilan...
Rémunérations et action sociale Rémunérations et action sociale
N° 4 - 07/2012
La rémunération du fonctionnaire territorial est soumise au respect d'un certain nombre de principes, et notamment à la règle du service fait. Elle se décompose en éléments aussi bien obligatoires, pour...
Les agents non titulaires Les agents non titulaires
N° 10 - 06/2012
La fonction publique territoriale compte 1,7 million d'agents.
70 % d'entre eux sont des fonctionnaires (stagiaires et titulaires), 30 % sont des agents non titulaires. Le terme « agent non titulaire...
Guide du chef de service Guide du chef de service
N° 712 - 06/2012
Tous ceux qui ont une responsabilité d'encadrement au sein d'une collectivité territoriale ont besoin de disposer d'un outil pratique qui leur fournisse des points de repères statutaires, des conseils...
La GRH dans la fonction publique - Edition 2012 La GRH dans la fonction publique - Edition 2012
N° 123 - 05/2012
L'épreuve de gestion des ressources humaines est présente dans plusieurs concours administratifs, notamment ceux d'accès aux IRA. Les candidats doivent désormais posséder les connaissances de bases et...
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