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Tous les ouvrages du métier : Ressources Humaines / Statut

Les agents contractuels des collectivités locales Les agents contractuels des collectivités locales
N° 17 - 02/2010
Près de 1,5 million d'agents dont 400 000 contractuels gravitent autour des collectivités locales, faisant bien souvent de ces dernières le premier employeur local.
Présentés comme dérogatoires au statut,...
Les agents non titulaires Les agents non titulaires
N° 10 - 02/2010
La fonction publique territoriale regroupe 1,7 million d'agents.
70 % d'entre eux sont des fonctionnaires (stagiaires et titulaires), 30 % sont des agents non titulaires. Le terme « agent non titulaire...
Guide de l'hygiène, de la sécurité, des préventions techniques et médicales Guide de l'hygiène, de la sécurité, des préventions techniques et médicales
N° 3 - 02/2010
La mise en place d'une politique hygiène et sécurité répond à une obligation majeure des employeurs publics territoriaux.
Au-delà d'une présentation du cadre juridique de l'hygiène et de la sécurité,...
Droits et obligations des fonctionnaires Droits et obligations des fonctionnaires
N° 7 - 02/2010
Les fonctionnaires territoriaux jouissent de droits fondamentaux, au même titre que tous les citoyens. Par ailleurs, ils bénéficient de droits particuliers, comme le droit à être protégés ou formés par...
Les positions administratives de mobilité Les positions administratives de mobilité
N° 8 - 12/2009
La mise à disposition doit permettre à un agent territorial de s'aventurer vers le secteur privé, la disponibilité de lui faciliter la reprise ou la création d'une entreprise et le détachement d'être...
Mémento pratique du contentieux de la fonction publique territoriale Mémento pratique du contentieux de la fonction publique territoriale
N° 632 - 11/2009
Avec 1,7 million d'agents, près de 58 000 employeurs et un contexte légal et réglementaire qui ne cesse de se complexifier, le contentieux de la fonction publique territoriale est à la fois croissant...
Le guide des primes de la fonction publique territoriale Le guide des primes de la fonction publique territoriale
N° 93 - 11/2009
Ce guide a l'ambition d'être un outil clair, synthétique et en même temps complet sur l'ensemble des régimes indemnitaires de la fonction publique territoriale.
Cet ouvrage contient tous les textes de...
200 indicateurs pour construire son bilan social et autres tableaux de bord 200 indicateurs pour construire son bilan social et autres tableaux de bord
N° 623 - 11/2009
Cet ouvrage propose plus de 200 indicateurs afin de pouvoir alimenter un bilan social, mettre en place des tableaux de bord, ou alors, pour les plus ambitieux, construire un observatoire social de sa...
Statut des fonctionnaires territoriaux - Questions/réponses pratiques à usage quotidien Statut des fonctionnaires territoriaux - Questions/réponses pratiques à usage quotidien
N° 30 - 10/2009
Spécialiste en gestion des ressources humaines dans le secteur public, Pascal NAUD a réuni dans ce classeur près de 300 questions fréquemment posées dans le domaine de la gestion administrative des ressources...
Les recrutements dans la FPT Les recrutements dans la FPT
N° 2 - 09/2009
L'entrée dans la fonction publique se fait par concours, propre à chacun des cadres d'emplois. Cependant il existe des exceptions. Les conditions de recrutement et les procédures y afférentes sont énoncées...
L'embauche et la gestion du personnel dans les associations L'embauche et la gestion du personnel dans les associations
N° 9 - 09/2009
Le fait que la gestion de l'association soit désintéressée n'y change rien : les associations sont soumises au même droit du travail que toutes les entreprises, et il n'y a aucune règle particulière ou...
La carrière du fonctionnaire territorial La carrière du fonctionnaire territorial
N° 1 - 07/2009
La carrière du fonctionnaire territorial est abordée au travers de textes fondamentaux, et plus spécifiquement par une analyse détaillée d'un cadre d'emplois. Le déroulement de carrière ainsi que les...
Le recrutement et la gestion des emplois dans une association Le recrutement et la gestion des emplois dans une association
N° 23 - 07/2009
Devenir employeur entraîne un grand nombre d'obligations. Même dans le cas d'un contrat aidé. Et le fait d'être une association n'exonère en rien du droit du travail, un droit complexe pour des bénévoles...
Le guide des aides à l'emploi Le guide des aides à l'emploi
N° 17 - 06/2009
Cet ouvrage a pour but de réunir l'ensemble des nouvelles mesures relatives à l'emploi dans les associations, pour vous permettre de n'avoir qu'une source à consulter en cas de doute ou d'interrogation...
Les congés liés à la position d'activité Les congés liés à la position d'activité
N° 6 - 04/2009
Les agents territoriaux en position d'activité, qu'ils soient stagiaires, titulaires ou non titulaires de droit public, bénéficient de congés de diverses natures tout au long de leur carrière.
Ces congés...
Les instances paritaires Les instances paritaires
N° 5 - 03/2009
La loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires reconnait expréssement, dans son article 9, le droit à la participation des fonctionnaires dans l'organisation et le fonctionnement...
DRH : de la prise de fonctions à la gestion des RH DRH : de la prise de fonctions à la gestion des RH
N° 602 - 03/2009
Le directeur des ressources humaines est le maître d'œuvre de la politique de gestion des agents, dans le cadre des orientations fixées par l'autorité territoriale et le directeur général. Ses missions...
Rémunérations et action sociale Rémunérations et action sociale
N° 4 - 02/2009
La rémunération du fonctionnaire territorial est soumise au respect d'un certain nombre de principes, et notamment à la règle du service fait. Elle se décompose en éléments aussi bien obligatoires, pour...
Le guide pratique des frais de déplacement Le guide pratique des frais de déplacement
N° 210 - 02/2009
Le décret n° 2001-654 du 19 juillet 2001 assouplit un peu les modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements des personnels des collectivités territoriales. Pour autant, il n'élimine...
Les pratiques addictives dans les collectivités territoriales - Moyens juridiques et préventifs de lutte Les pratiques addictives dans les collectivités territoriales - Moyens juridiques et préventifs de lutte
N° 200 - 11/2008
Alcoolisme, toxicomanie, tabagisme se regroupent désormais sous une terminologie et une lutte communes : l'addictologie. La prise en charge des malades atteints d'addictions nous concerne tous : employeur,...
Harcèlement moral et autres risques psychosociaux dans la FPT - Environnement juridique, enjeux et anticipation Harcèlement moral et autres risques psychosociaux dans la FPT - Environnement juridique, enjeux et anticipation
N° 586 - 09/2008
Suite à une analyse approfondie des textes et de la jurisprudence relatifs, notamment, au harcèlement moral, l'auteure définit l'environnement juridique de cette pratique avant d'aborder le cadre général...
De la formation au management des compétences De la formation au management des compétences
N° 585 - 09/2008
Les départs à la retraite, les difficultés de recrutement, l'apparition de nouveaux métiers conduisent les collectivités à professionnaliser leur GRH et à initier ou à renforcer des dispositifs de gestion...
L'évaluation du personnel : un outil pour dynamiser votre politique RH L'évaluation du personnel : un outil pour dynamiser votre politique RH
N° 25 - 05/2008
Les entretiens d'évaluation constituent une « clé d'entrée » permettant de développer autrement une politique RH ambitieuse.
Ils questionnent l'encadrement qui, lorsqu'il se prend au jeu, demande rapidement...
Temps partiel et temps non complet Temps partiel et temps non complet
N° 11 - 03/2008
Les agents territoriaux peuvent être amenés à accomplir leur service pour une durée inférieure à la durée légale dans certains cas de droit et dans d'autres sous réserve des nécessités de service. Parfois...
Guide pratique du recruteur territorial Guide pratique du recruteur territorial
N° 555 - 01/2008
Comment réussir le recrutement d'un cadre A ou A+ dans une collectivité territoriale ?
Sans prétendre offrir de recette miracle, ce guide détaille pas à pas la démarche la plus simple et la plus sûre...
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