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Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Délégation de service public
Le présent document a pour objet de déléguer la gestion et l'exploitation des pontons d'amarrage d'une ville en vue de maintenir et diversifier ses possibilités d'accueil touristique relatives au tourisme...
Type : Cahier des charges
Aménagement et développement > Urbanisme > PLU
Le souci de qualité des paysages s'inscrit dans un contexte législatif (la loi Solidarité et
Renouvellement Urbain) qui souligne lui aussi la nécessité de prise en compte des paysages et le respect des...
Type : Cahier des charges
Aménagement et développement > Aménagement / Construction > Gens du voyage
Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Marchés publics
Type : Cahier des charges
Aménagement et développement > Urbanisme > SCOT
Les SCOT (schémas de cohérence territoriale) déterminent les conditions permettant d'assurer l'équilibre entre le renouvellement urbain, le développement urbain maîtrisé, la restructuration des espaces...
Type : Cahier des charges
Aménagement et développement > Urbanisme > Lotissement
Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Cet Appel d'offre a été publié pour couvrir toutes les prestations de traiteur pour une période d'un an renouvelable 3 fois.
Ce marché est composé de 6 lots : petit-déjeuners/pause café, plateaux repas...
Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Formation
Cahier des charges pour une procédure de mise en concurrence à procédure adaptée en vue de la formation des agents en contrat d'avenir dans l'animation périscolaire.
Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Cahier des charges et modèle de convention pour une délégation de service public d'exploitation d'un réseau de transport urbain.
Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Délégation de service public
Le législateur a mis fin, notamment par les lois du 3 janvier 1991, du 6 février 1992, du 29 janvier 1993 et du nouveau Code pénal, au « non-droit » qui régnait jusqu'à présent en matière de délégation...
Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Délégation de service public
Le législateur a mis fin, notamment par les lois du 3 janvier 1991, du 6 février 1992, du 29 janvier 1993 et du nouveau Code pénal, au « non-droit » qui régnait jusqu'à présent en matière de délégation...
Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Délégation de service public
Le cadre juridique des transports de personnes est organisé autour de deux corps de règles :
- d'une part, la loi d'orientation des transports intérieurs (LOTI) du 30 décembre 1982 et ses textes d'application,...
Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Communication > Mobilier urbain d'information
Cahier des charges à destination des villes moyennes souhaitant faire une consultation en vue d'instaurer un marché pour des mobiliers urbains/supports et panneaux destinés à accueillir de l'information...
Type : Cahier des charges
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité > Fourrière
Selon le mode de gestion de la fourrière automobile adopté par la collectivité deux hypothèses existent, conclure un marché public ou une délégation de service public par rapport au montant total des...
Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique
Sur le fondement de l'article 28 du CMP, il est proposé un modèle d'appel public à la concurrence en vue de la réalisation d'une mission de coordination sécurité et protection de la santé (SPS). Ce document...
Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique
Sur le fondement de l'article 28 du CMP il est proposé un modèle de cahier des charges en vue d'une consultation destinée à la réalisation d'un diagnostic amiante . Ce document permet d'organiser une...
Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Finances > Dette
La commune de X procède à une consultation pour le financement de ses investissements de l'année aaaa. A cet effet, elle élabore un cahier des charges afin de sélectionner les offres des organismes prêteurs...

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