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Cahier des charges pour des prestations musicales dans le cadre d'un spectacle - (05/09/2014)

Type : Cahier des charges
Animation et services à la population > Animation
Le présent cahier des charge à pour objet, dans le cadre d'une procédure de mise en concurrence à procédure adaptée, de définir les prestations musicales recherchées par la collectivité dans le cadre...

Délégation de gestion des équipements des berges - (12/02/2014)

Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Le présent document a pour objet de déléguer la gestion et l'exploitation des pontons d'amarrage d'une ville en vue de maintenir et diversifier ses possibilités d'accueil touristique relatives au tourisme...

Réalisation contrôles préalables réception réseaux d'assainissement et inspection télévisuelle réseaux existants - (30/09/2014)

Type : Cahier des charges
Interventions techniques et environnement > Environnement
Le présent cahier des charges a pour objet de définir le contenu et la forme de la prestation de l'entreprise en vue de réaliser les inspections visuelles et télévisuelles et les essais d'étanchéité relatifs...

Cahier des Charges mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage HQE - (30/09/2014)

Type : Cahier des charges
Interventions techniques et environnement > Environnement
Ce cahier des charges détaille le contenu des missions pour une assistance à maîtrise d'ouvrage HQE. Mission transversale visant à faire prendre en compte la globalité et la transversalité de cette démarche...

Cahier des Charges - Audits énergétiques globaux - (30/09/2014)

Type : Cahier des charges
Interventions techniques et environnement > Environnement

Cahier des charges pour l'étude paysagère d'un plan local d'urbanisme (PLU) - (17/12/2013)

Type : Cahier des charges
Aménagement et développement > Urbanisme
Le souci de qualité des paysages s'inscrit dans un contexte législatif (la loi Solidarité et Renouvellement Urbain) qui souligne lui aussi la nécessité de prise en compte des paysages et le respect des...

Cahier des charges pour le lancement d'un appel à candidatures lors d'un choix d'un cabinet pouvant accompagner une collectivité locale dans la réalisation d'un SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) - (10/06/2014)

Type : Cahier des charges
Aménagement et développement > Urbanisme
Les SCOT (schémas de cohérence territoriale) déterminent les conditions permettant d'assurer l'équilibre entre le renouvellement urbain, le développement urbain maîtrisé, la restructuration des espaces...

Cahier des charges de lotissement industriel et / ou commercial - (04/11/2013)

Type : Cahier des charges
Aménagement et développement > Urbanisme
Un cahier des charges a pour objet : - de fixer les règles de caractère privé du lotissement s'imposant aux acquéreurs, propriétaires et locataires des terrains dans le lotissement - de fixer les conditions...

Prestation de traiteur - (12/02/2014)

Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Cet Appel d'offre a été publié pour couvrir toutes les prestations de traiteur pour une période d'un an renouvelable 3 fois. Ce marché est composé de 6 lots : petit-déjeuners/pause café, plateaux repas...

Formation des agents en contrat d'avenir dans l'animation périscolaire - (12/02/2014)

Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Cahier des charges pour une procédure de mise en concurrence à procédure adaptée en vue de la formation des agents en contrat d'avenir dans l'animation périscolaire.

Modèle de délégation de service public de transport de personnes - (12/02/2014)

Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Cahier des charges et modèle de convention pour une délégation de service public d'exploitation d'un réseau de transport urbain.

Cahier des charges pour la gestion par affermage de centres sociaux - (25/07/2014)

Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Le législateur a mis fin, notamment par les lois du 3 janvier 1991, du 6 février 1992, du 29 janvier 1993 et du nouveau Code pénal, au « non-droit » qui régnait jusqu'à présent en matière de délégation...

Cahier des charges type pour l'exploitation par affermage d'un service de distribution publique d'eau potable - (25/07/2014)

Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Le législateur a mis fin, notamment par les lois du 3 janvier 1991, du 6 février 1992, du 29 janvier 1993 et du nouveau Code pénal, au « non-droit » qui régnait jusqu'à présent en matière de délégation...

Cahier des charges pour l'exploitation du réseau de transport urbain d'une commune dans le cadre d'une délégation de service public - (12/02/2014)

Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Le cadre juridique des transports de personnes est organisé autour de deux corps de règles : - d'une part, la loi d'orientation des transports intérieurs (LOTI) du 30 décembre 1982 et ses textes d'application,...

Marché de supports et panneaux pour information municipale et publicité : Cahier des Clauses Techniques Particulières - (10/02/2014)

Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Communication
Cahier des charges à destination des villes moyennes souhaitant faire une consultation en vue d'instaurer un marché pour des mobiliers urbains/supports et panneaux destinés à accueillir de l'information...

Mode de gestion de la fourrière automobile à adopter par la collectivité - (10/02/2014)

Type : Cahier des charges
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité
Selon le mode de gestion de la fourrière automobile adopté par la collectivité deux hypothèses existent, conclure un marché public ou une délégation de service public par rapport au montant total des...

Appel public à la concurrence en vue de la réalisation d'une mission de coordination sécurité et protection de la santé (SPS) - (25/07/2014)

Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Sur le fondement de l'article 28 du CMP, il est proposé un modèle d'appel public à la concurrence en vue de la réalisation d'une mission de coordination sécurité et protection de la santé (SPS). Ce document...

Cahier des charges en vue d'une consultation destinée à la réalisation d'un diagnostic amiante - (25/07/2014)

Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Sur le fondement de l'article 28 du CMP il est proposé un modèle de cahier des charges en vue d'une consultation destinée à la réalisation d'un diagnostic amiante . Ce document permet d'organiser une...

Emprunt : cahier des charges - (18/08/2014)

Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Finances
La commune de X procède à une consultation pour le financement de ses investissements de l'année aaaa. A cet effet, elle élabore un cahier des charges afin de sélectionner les offres des organismes prêteurs...

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