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Cahier des Charges mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage HQE - (07/12/2017)

Type : Cahier des charges
Interventions techniques et environnement > Environnement
Ce cahier des charges détaille le contenu des missions pour une assistance à maîtrise d'ouvrage HQE. Mission transversale visant à faire prendre en compte la globalité et la transversalité de cette démarche...

Étude de faisabilité d'une installation photovoltaïque raccordée au réseau public de distribution d'électricité - (30/11/2017)

Type : Cahier des charges
Interventions techniques et environnement > Environnement
Modèle de cahier des charges pour la consultation d'un cabinet d'études en vue d'étudier la faisabilité (économique et technique) d'intégrer sur une installation existante un système photovoltaïque.

Mise à jour du dossier d'autorisation d'exploiter d'un centre de tri des matériaux à recycler - (30/11/2017)

Type : Cahier des charges
Interventions techniques et environnement > Environnement
Ce modèle s'inscrit dans le cadre d'une mise à jour complète d'un dossier d'autorisation d'exploiter pour tenir compte de nouvelles activités ou de modifications apportées à l'installation d'un centre...

Mode de gestion de la fourrière automobile à adopter par la collectivité - (08/03/2018)

Type : Cahier des charges
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité
Selon le mode de gestion de la fourrière automobile adopté par la collectivité deux hypothèses existent, conclure un marché public ou une délégation de service public par rapport au montant total des...

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