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Appel d'offres ouvert pour des travaux d'impression des publications municipales et des outils de communication - (19/12/2011)

Type : Autre
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Communication
Un modèle d'Appel d'Offre Ouvert pour des travaux d'impressions de publications municipales et d'autres outils de communication. On trouve dans les bordereaux de prix de nombreuses références pour la...

Arrêté de reclassement d'un agent - (12/03/2012)

Type : Autre
Pilotage, management et gestion > Ressources humaines > Autres
lors d'une revalorisation indiciaire, certains agents peuvent être "oubliés". Ce modèle propose une solution et permet le reclassement de ces agents à la bonne échelle indiciaire.

Promesses d'achat, de vente ou d'échange - (15/03/2012)

Type : Autre
Pilotage, management et gestion > Administration Générale > Domaine privé
Lorsque la commune envisage d'acheter, de vendre ou d'échanger un bien immobilier, il peut être utile de signer ou de faire signer une promesse dans ce sens avec la partie concernée. Ainsi il est proposé...

Dossier de chantier d'insertion - (19/09/2007)

Type : Autre
Animation et services à la population > Economie solidaire
La commune peut, si elle le décide, organiser un chantier d'insertion. Ces chantiers et les ateliers d'insertion font également partie du secteur de l'insertion par l'économique. Portés par des collectivités...

Comité d'hygiène et de sécurité - (12/03/2012)

Type : Autre
Pilotage, management et gestion > Ressources humaines
Le Comité d'Hygiène et de Sécurité (CHS) a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des agents dans leur travail. Parmi ses missions, il participe à l'analyse des risques...

Elaboration de la carte communale : tous modèles utiles - (26/09/2007)

Type : Autre
Aménagement et développement > Urbanisme > Carte communale
Véritable document d'urbanisme, la carte communale est destinée, pour les communes qui ne sont pas dotées de PLU, à permettre d'organiser et de clarifier l'évolution de l 'urbanisation. Le dossier comporte...

Fiche de détermination du classement lors de la nomination d'un cadre C - (23/11/2011)

Type : Autre
Pilotage, management et gestion > Ressources humaines > Nomination d'un stagiaire > Catégorie C avec concours
Un modèle de fiche de détermination du classement lors de la nomination stagiaire dans un cadre de la catégorie C est proposé. Il permet la prise compte des services militaires, des services accomplis...

Gestion des archives - Divers actes - (27/09/2007)

Type : Autre
Animation et services à la population > Documentation > Archives
Sont proposés divers actes relatifs à la gestion des archives : - Règlement intérieur de la salle de lecture - Bordereau de versement - Contrat de dépôt d'archives privées.

Recolement des archives communales - Divers actes - (27/09/2007)

Type : Autre
Animation et services à la population > Documentation > Archives
Après chaque renouvellement de municipalité, le maire est tenu d'établir le récolement des archives de sa commune, c'est-à-dire la liste des documents principaux conservés en mairie, accompagnée d'un...

Marché public de travaux pour la réalisation d'une salle des fêtes - divers actes - (07/05/2012)

Type : Autre
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Le marché est passé sur appel d'offres ouvert, en application de l'article 33 du Code des marchés publics. Divers actes sont proposés : - Notification du marché au titulaire. - Lettre recommandée...

Assignation devant le tribunal d'instance pour bornage juridique - (27/09/2007)

Type : Autre
Pilotage, management et gestion > Administration Générale > Domaine privé
Le bornage a pour objet la détermination de la ligne séparative de deux terrains contigus. Si l'un des propriétaires refuse le bornage amiable, ou s'il existe un désaccord sur les conclusions du géomètre...

Bordereau de versement d'archives - (28/09/2007)

Type : Autre
Animation et services à la population > Documentation > Archives
Un modèle de bordereau de versement d'archives contemporaines est proposé. Il s'agit d'un modèle utilisable par tous les services d'une collectivité afin de procéder aux versement de documents aux archives...

Avenant à un acte d'engagement d'un agent non titulaire - (19/10/2011)

Type : Autre
Pilotage, management et gestion > Ressources humaines > Nomination
Un modèle d'avenant à un acte d'engagement d'un agent non titulaire est proposé. Ce document permet en effet d'intégrer par voie d'avenant les dernières dispositions règlementaires intervenues et concernant...

Déclarations relative au choix du nom de famille ou de son changement - (13/03/2012)

Type : Autre
Pilotage, management et gestion > Administration Générale > Etat civil
Suite à la réforme de la filiation, une série de modifications affectent le Code civil. D'autre part les services de l'état civil dans les communes doivent intégrer ces nouvelles règles ainsi que les...

Modèles nécessaires à une consultation en vue de la réalisation d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - aménagement. - (07/05/2012)

Type : Autre
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Pour la mise en œuvre d'un projet, la collectivité locale peut confier à un cabinet spécialisé une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO). On peut situer différents types de missions d'assistance...

Accusé de réception d'une déclaration préalable : vente au déballage - (13/03/2012)

Type : Autre
Aménagement et développement > Economie > Commerce
Les ventes au déballage doivent faire l'objet d'une déclaration préalable auprès du maire de la commune dont dépend le lieu de la vente. La participation des particuliers non inscrits au RCS aux ventes...

Enquête de satisfaction sur le compostage individuel - (30/12/2011)

Type : Autre
Interventions techniques et environnement > Environnement > Déchets
Ce document, à remettre aux détenteurs de composteurs fournis par votre collectivité, permet d'évaluer avec précision l'impact de votre opération visant à diminuer le tonnage des déchets résiduels, connaître...

Travaux en régie - procédure, calcul et écritures - (12/05/2012)

Type : Autre
Pilotage, management et gestion > Finances > Comptabilité
Les travaux d'investissement réalisés directement par la collectivité donnent lieu à des dépenses imputées en section de fonctionnement (matériaux mis en oeuvre et charges relatives aux personnels affectés...

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