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Type : Autre
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Communication
Un modèle d'Appel d'Offre Ouvert pour des travaux d'impressions de publications municipales et d'autres outils de communication. On trouve dans les bordereaux de prix de nombreuses références pour la...
Type : Procès-verbal
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Commission d'appel d'offres
Exemple de procès verbal de commission d'appel d'offres
Type : Procédure
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Marchés publics
Fiche destinée au service achat public
Type : Courrier
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Marchés publics
Type : Courrier
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > MAPA
Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Délégation de service public
Le présent document a pour objet de déléguer la gestion et l'exploitation des pontons d'amarrage d'une ville en vue de maintenir et diversifier ses possibilités d'accueil touristique relatives au tourisme...
Type : Dossier de consultation
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Marchés publics
Appel d'offres ouvert ayant pour objet la fourniture de prestations de service de correspondants de nuit dans les quartiers (Dossier de consultation).
Type : Dossier de consultation
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Marchés publics
Type : Dossier de consultation
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Ce modèle est un marché à "bons de commandes" sur 3 ans. Il concerne l'évacuation à partir d'un quai de transfert et la mise en centre d'enfouissement technique des encombrants et des déchets non valorisables...
Type : Convention
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Marchés publics
Type : Note
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Délégation de service public
Type : Convention
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Délégation de service public
Délégation de service public
Type : Contrat
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Délégation de service public
Type : CCAP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Marché public de travaux
Type : Rapport
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Délégation de service public
Type : Délibération
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Délégation de service public
Type : Convention
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Délégation de service public
Type : Règlement
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Marché public de prestations intellectuelles / Mise en concurrence simplifiée / Règlement de consultation
Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Marché public de prestations intellectuelles / Mise en concurrence simplifiée / CCTP
Type : CCAP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Marchés publics
Type : Détail estimatif
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Type : Règlement
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Marchés publics
Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Type : Arrêté
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Marchés publics

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