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Appel d'offres ouvert pour des travaux d'impression des publications municipales et des outils de communication - (19/12/2011)

Type : Autre
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Communication
Un modèle d'Appel d'Offre Ouvert pour des travaux d'impressions de publications municipales et d'autres outils de communication. On trouve dans les bordereaux de prix de nombreuses références pour la...

Procès verbal de commission d'appel d'offres - (19/12/2011)

Type : Procès-verbal
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Commission d'appel d'offres
Exemple de procès verbal de commission d'appel d'offres

Fiche d'expression du besoin pour la passation d'un marché public - (19/12/2011)

Type : Procédure
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Marchés publics
Fiche destinée au service achat public

Modèle de lettre à un candidat non retenu - (19/12/2011)

Type : Courrier
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Marchés publics

Modèle de courrier de consultation d'entreprise pour passation de MAPA - (19/12/2011)

Type : Courrier
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > MAPA

Délégation de gestion des équipements des berges - (19/12/2011)

Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Délégation de service public
Le présent document a pour objet de déléguer la gestion et l'exploitation des pontons d'amarrage d'une ville en vue de maintenir et diversifier ses possibilités d'accueil touristique relatives au tourisme...

Marché de prestations de services "correspondants de nuit" - (19/12/2011)

Type : Dossier de consultation
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Marchés publics
Appel d'offres ouvert ayant pour objet la fourniture de prestations de service de correspondants de nuit dans les quartiers (Dossier de consultation).

Marché de restauration scolaire - (19/12/2011)

Type : Dossier de consultation
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Marchés publics

Evacuation et mise en centre d'enfouissement technique des matériaux issus des déchetteries - (19/12/2011)

Type : Dossier de consultation
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Ce modèle est un marché à "bons de commandes" sur 3 ans. Il concerne l'évacuation à partir d'un quai de transfert et la mise en centre d'enfouissement technique des encombrants et des déchets non valorisables...

Convention de maîtrise d'ouvrage entre l'Etat et une commune, dans le cadre du contrat de plan (ex. : réalisation d'un département universitaire) avec, en annexe, une convention de fonds de concours. - (19/12/2011)

Type : Convention
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Marchés publics

Caractéristiques des prestations à assurer par le délégataire du service public de restauration scolaire conformément à l'article 42 de la loi n° 93-112 du 29 janvier 1993 - (19/12/2011)

Type : Note
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Délégation de service public

Convention pour la gestion et le développement du tourisme - (19/12/2011)

Type : Convention
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Délégation de service public
Délégation de service public

Contrat d'exploitation d'une cafétéria dans un musée dans le cadre d'une délégation de Service Public - (19/12/2011)

Type : Contrat
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Délégation de service public

Centre d'enfouissement technique - (19/12/2011)

Type : CCAP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Marché public de travaux

Procédure de délégation du service public d'alimentation en eau potable : Rapport du président/maire sur le choix du délégataire - (19/12/2011)

Type : Rapport
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Délégation de service public

Délibération pour avances en compte courant pour SEML - (19/12/2011)

Type : Délibération
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Délégation de service public

Convention pour avances en compte courant pour SEML - (19/12/2011)

Type : Convention
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Délégation de service public

Marché de numérisation du cadastre - (19/12/2011)

Type : Règlement
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Marché public de prestations intellectuelles / Mise en concurrence simplifiée / Règlement de consultation

Marché de numérisation du cadastre - (19/12/2011)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Marché public de prestations intellectuelles / Mise en concurrence simplifiée / CCTP

Marché de travaux / CCAP - (19/12/2011)

Type : CCAP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Marchés publics

Shéma directeur d'assainissement et eaux pluviales - (19/12/2011)

Type : Détail estimatif
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics

Construction d'un centre de tri d'ordure ménagères - (19/12/2011)

Type : Règlement
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics

Construction d'un centre de tri d'ordures ménagères - (19/12/2011)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics

Arrêté de délégation de signature pour les marchés de la direction des services techniques - (19/12/2011)

Type : Arrêté
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Marchés publics

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