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Convention d'occupation du domaine public par une association - (10/10/2007)

Type : Convention
Animation et services à la population > Associations
Occupation à titre précaire, par une association, d'un espace dans un musée pour la mise en place d'une librairie du musée.

Convention de mise à disposition d'équipements sportifs par un collège au profit d'une association - (08/11/2007)

Type : Convention
Animation et services à la population > Associations > Locaux

Charte pour l'insertion et l'emploi par le développement local - (20/03/2012)

Type : Charte
Animation et services à la population > Economie solidaire
Dans le cadre de sa compétence développement économique, la collectivité peut mettre en œuvre une action d'intérêt communal ou communautaire en faveur de l'insertion et de l'emploi par le développement...

Contrat d'objectifs pour une équipe de haut niveau - (08/11/2007)

Type : Contrat
Animation et services à la population > Associations > Partenariat
C'est un contrat engageant une collectivité et une équipe sportive de haut niveau, qui aborde plusieurs notions sur le principe d'un échange de prestations : - engagement financier de la collectivité...

Contrat d'objectifs pour un athlète de haut niveau - (07/11/2007)

Type : Contrat
Animation et services à la population > Associations > Partenariat
C'est un contrat engageant une collectivité et un individu, qui aborde plusieurs notions sur le principe d'un échange de prestations : - engagement financier de la collectivité sur trois ans - engagement...

Lettre de demande de subvention - (07/11/2007)

Type : Courrier
Animation et services à la population > Associations > Subvention

Obligations de communication et contrôle des associations - (07/11/2007)

Type : Note
Animation et services à la population > Associations > Subvention
Cette note fait le point sur les obligations de communication et le contrôle des associations subventionnées par la collectivité compte tenu des évolutions législatives récentes

Convention entre une commune et une association pour une prestation de service - (07/11/2007)

Type : Convention
Animation et services à la population > Associations > Partenariat

Convention d'objectifs et de moyens entre la commune et une association - (07/11/2007)

Type : Convention
Animation et services à la population > Associations > Subvention

Bail à construction - (07/11/2007)

Type : Contrat
Animation et services à la population > Associations > Locaux

Statuts d'une association - (07/11/2007)

Type : Statuts
Animation et services à la population > Associations > Statuts

Convention générale entre une association et une collectivité - (07/11/2007)

Type : Convention
Animation et services à la population > Associations > Matériels

Convention générale entre une association et une collectivité - (07/11/2007)

Type : Convention
Animation et services à la population > Associations > Locaux

Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux et matériels - (07/11/2007)

Type : Convention
Animation et services à la population > Associations > Matériels

Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux et matériels - (07/11/2007)

Type : Convention
Animation et services à la population > Associations > Locaux

Convention de mise à disposition de personnel - (07/11/2007)

Type : Convention
Animation et services à la population > Associations > Personnel

Convention générale entre une association et une collectivité - (07/11/2007)

Type : Convention
Animation et services à la population > Associations > Subvention

Convention entre une commune et une association pour la définition d'une politique gérontologique active - (07/11/2007)

Type : Convention
Animation et services à la population > Associations > Personnel

Convention entre une commune et une association pour la définition d'une politique gérontologique active - (07/11/2007)

Type : Convention
Animation et services à la population > Associations > Locaux

Convention entre une commune et une association pour la définition d'une politique gérontologique active - (07/11/2007)

Type : Convention
Animation et services à la population > Associations > Subvention

Statuts d'association de financement électoral - (07/11/2007)

Type : Statuts
Animation et services à la population > Associations > Elections

Convention de mise à disposition d'un complexe de tennis au profit d'une association - (07/11/2007)

Type : Convention
Animation et services à la population > Associations > Locaux

Convention de mise à disposition d'une salle de spectacles - (07/11/2007)

Type : Convention
Animation et services à la population > Associations > Locaux

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