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Evacuation et mise en centre d'enfouissement technique des matériaux issus des déchetteries - (19/12/2011)

Type : Dossier de consultation
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Ce modèle est un marché à "bons de commandes" sur 3 ans. Il concerne l'évacuation à partir d'un quai de transfert et la mise en centre d'enfouissement technique des encombrants et des déchets non valorisables...

Centre d'enfouissement technique - (19/12/2011)

Type : CCAP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Marché public de travaux

Marché de numérisation du cadastre - (19/12/2011)

Type : Règlement
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Marché public de prestations intellectuelles / Mise en concurrence simplifiée / Règlement de consultation

Marché de numérisation du cadastre - (19/12/2011)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Marché public de prestations intellectuelles / Mise en concurrence simplifiée / CCTP

Shéma directeur d'assainissement et eaux pluviales - (19/12/2011)

Type : Détail estimatif
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics

Construction d'un centre de tri d'ordure ménagères - (19/12/2011)

Type : Règlement
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics

Construction d'un centre de tri d'ordures ménagères - (19/12/2011)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics

Achat d'objets publicitaires personnalisés - (19/12/2011)

Type : Dossier de consultation
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Ce MAPA (<90 000 €) a été publié pour couvrir les achats en objets publicitaires de notre collectivité pour une période d'un an renouvelable une fois. Il prend la forme d'un marché à bon de commande....

Prestation de traiteur - (19/12/2011)

Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Cet Appel d'offre a été publié pour couvrir toutes les prestations de traiteur pour une période d'un an renouvelable 3 fois. Ce marché est composé de 6 lots : petit-déjeuners/pause café, plateaux repas...

Réalisation d'un stand - (19/12/2011)

Type : Dossier de consultation
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Ce MAPA (<90 000 €) a été publié pour la réalisation, le montage et le démontage d'un stand pour la participation de notre collectivité à un village des partenaires lors d'un événement sportif. Il prend...

Location, maintenante, entretien des journaux électroniques d'information municipale - (19/12/2011)

Type : Dossier de consultation
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Cet appel d'offre a été rédigé pour couvrir les besoins de notre commune pour la location la maintenance et l'entretien de 37 journaux électroniques d'information municipale. Ce marché a été conclu pour...

Distribution dans les boîtes aux lettres d'un magazine municipal - (19/12/2011)

Type : Dossier de consultation
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Cet appel d'offre a été publié pour la distribution dans les boîtes aux lettres de la ville de notre magazine municipal mensuel. Il prend la forme d'un marché à bon de commande. Pour ce dossier sont fournis...

Conception, mise en oeuvre et installation des réunions publiques - (19/12/2011)

Type : Dossier de consultation
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Ce MAPA (<90 000 €) est destiné aux prestations techniques liées à l'organisation par une collectivité d'une série de réunions publiques. Lors de ces réunions, un décor et du mobilier (scénarisation des...

Prestation d'hôtesses - (19/12/2011)

Type : Dossier de consultation
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Ce MAPA (<90 000 €) et destiné couvrir les besoins de prestations de service type hôtesses d'accueil ou vestiairiste lors des réceptions et opérations événementielles d'une ville. C'est un marché à bon...

Modèle de délégation de service public de transport de personnes - (19/12/2011)

Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Cahier des charges et modèle de convention pour une délégation de service public d'exploitation d'un réseau de transport urbain.

Modèle de marché public de transport de personnes - (19/12/2011)

Type : Cahier des clauses particulières
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Modèle de cahier des clauses administratives particulières pour un marché public d'exploitation de transport scolaire.

Modèle complet de cahier des clauses techniques particulières en vue de l'intervention d'un marché de maîtrise d'œuvre pour la rénovation d'une salle culturelle - (19/12/2011)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Modèle complet de cahier des clauses techniques particulières en vue de l'intervention d'un marché de maîtrise d'œuvre pour la rénovation d'une salle culturelle. Ce document peut être utilisé dans le...

Règlement de concours pour l'organisation d'un concours de maîtrise d'œuvre relatif à la réhabilitation d'une salle culturelle - (19/12/2011)

Type : Règlement
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Un règlement de concours pour l'organisation d'un concours de maîtrise d'œuvre relatif à la réhabilitation d'une salle culturelle est proposé. Le document proposé comporte 11 articles. Ce règlement s'applique...

Acte d'engagement en vue de la passation d'un marché public de maitrise d'œuvre nécessaire à la restructuration d'une salle culturelle - (19/12/2011)

Type : Acte d'engagement
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Il s'agit d'un acte d'engagement en vue de la passation d'un marché public de maitrise d'œuvre nécessaire à la restructuration d'une salle culturelle. Cet acte d'engagement intervient au terme d'une procédure...

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES - TRAVAUX DE REFECTION DE LA TOITURE D'UN GYMNASE - (19/12/2011)

Type : Convention
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Dans le cadre de travaux de réfection de la toiture d'un gymnase, un modèle de CCAP est proposé. Ce document est conforme aux dispositions du code des marchés publics.

Marché public de maîtrise d'œuvre (article 28 CMP) - Réalisation de travaux de réfection de la toiture d'un gymnase - (19/12/2011)

Type : Contrat
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Un modèle de marché public de maîtrise d'œuvre passé en vertu de l'article 28 - procédure adaptée - est proposé pour la réalisation de travaux de réfection de la toiture d'un gymnase.

Cahier des clauses particulières - travaux de voirie - (19/12/2011)

Type : Cahier des clauses particulières
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Le projet de CCP proposé s'applique pour un programme d'aménagement de voirie communal dans un centre ville d'une ville moyenne, il intègre toutes les contraintes administratives techniques concernant...

Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage - (07/05/2012)

Type : Convention
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Conformément aux dispositions du code des marchés publics, dans certains cas pour une collectivité de désigner une autre collectivité locale en qualité de maître d'ouvrage. C'est par exemple le cas d'un...

Acte d'engagement travaux de voirie - (07/05/2012)

Type : Acte d'engagement
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Il s'agit d'un modèle d'acte d'engagement concernant un marché de travaux de voirie à passer avec une entreprise. Ce document intègre les dispositions du code des marchés publics.

Rapports de présentation de marchés - (07/05/2012)

Type : Rapport
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Dans le cadre de marchés publics de travaux pour la réalisation de travaux de voirie les modèles de rapports de présentation suivants sont proposés : - rapport de présentation concernant les travaux...

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