| Lettre du cadre | Techni.Cités | Tessolidaire | Profession territoriale | Fiches pratiques | Dossiers d'experts | Classeurs |
Type : Autre
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Communication
Un modèle d'Appel d'Offre Ouvert pour des travaux d'impressions de publications municipales et d'autres outils de communication. On trouve dans les bordereaux de prix de nombreuses références pour la...
Type : Arrêté
Interventions techniques et environnement > Environnement > Sécurité
Arrêté de mise en demeure d'entretien de terrains par leurs propriétaires.
Type : Convention
Pilotage, management et gestion > Intercommunalité > Administration générale
Mise à disposition de certains des services d'une commune au profit d'un EPCI dont elle est membre (transposable s'il s'agit de services de l'EPCI mis à disposition au profit d'une commune membre).
Type : Règlement
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité > Stationnement
Règlement intérieur fixant les conditions d'accès, de circulation et de stationnement d'un parking souterrain.
Type : Procès-verbal
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Commission d'appel d'offres
Exemple de procès verbal de commission d'appel d'offres
Type : Convention
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité > Fourrière
Convention entre une Communauté d'Agglomération et la SPA pour la mise en fourrière des animaux errants sur le territoire communautaire.
Type : Procédure
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Marchés publics
Fiche destinée au service achat public
Type : Courrier
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Marchés publics
Type : Courrier
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > MAPA
Type : Procédure
Pilotage, management et gestion > Ressources humaines > Congés maladie
Ce modèle d'organisation de la gestion des demandes de congés maladie ordinaire et pour accident de service pourra être utilisé par les services concernés, après adaptation et prise en compte des spécificités...
Type : Procédure
Pilotage, management et gestion > Ressources humaines > Invalidité
Modalités d'obtention et modèle de courrier de saisine de l'autorité territoriale.
Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Délégation de service public
Le présent document a pour objet de déléguer la gestion et l'exploitation des pontons d'amarrage d'une ville en vue de maintenir et diversifier ses possibilités d'accueil touristique relatives au tourisme...
Type : Autre
Interventions techniques et environnement > Environnement > Déchets
Type : Autre
Pilotage, management et gestion > Ressources humaines > Autres
lors d'une revalorisation indiciaire, certains agents peuvent être "oubliés". Ce modèle propose une solution et permet le reclassement de ces agents à la bonne échelle indiciaire.
Type : Délibération
Pilotage, management et gestion > Intercommunalité > Administration générale
Versement de fonds de concours d'une communauté d'agglomération au profit d'une commune pour des dépenses portant sur l'équipement communal
Type : Cahier des charges
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement
Le présent cahier des charges a pour objet de définir le contenu et la forme de la prestation de l'entreprise en vue de réaliser les inspections visuelles et télévisuelles et les essais d'étanchéité relatifs...
Type : Cahier des charges
Interventions techniques et environnement > Environnement > HQE
Type : Dossier de consultation
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Marchés publics
Appel d'offres ouvert ayant pour objet la fourniture de prestations de service de correspondants de nuit dans les quartiers (Dossier de consultation).
Type : Fiche de poste
Pilotage, management et gestion > Ressources humaines > Profil de poste
Modèle de fiche de poste pour un assistant marchés publics.
Type : Dossier de consultation
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Marchés publics
Type : Arrêté
Pilotage, management et gestion > Ressources humaines > Temps partiel
Après un congé pour accident de service ou maladie contractée dans l'exercice des fonctions, le travail à temps partiel thérapeutique peut être accordé pour une période d'une durée maximale de six mois...
Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement
Individualisation des contrats : convention et abonnement individuel
Type : Autre
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement
Prescriptions techniques et administratives
Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement > Déchets
Le modèle présente les pièces d'un marché portant sur :
- l'entretien des points d'apport volontaire
- leur vidage
- le transport des déchets recyclables (verre, journaux - magazines, emballages)
vers...
Type : Dossier de consultation
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Ce modèle est un marché à "bons de commandes" sur 3 ans. Il concerne l'évacuation à partir d'un quai de transfert et la mise en centre d'enfouissement technique des encombrants et des déchets non valorisables...

Votre panier est vide.