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Appel d'offres ouvert pour des travaux d'impression des publications municipales et des outils de communication - (19/12/2011)

Type : Autre
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Communication
Un modèle d'Appel d'Offre Ouvert pour des travaux d'impressions de publications municipales et d'autres outils de communication. On trouve dans les bordereaux de prix de nombreuses références pour la...

Mise en demeure d'entretien de terrains par leurs propriétaires - (21/08/2011)

Type : Arrêté
Interventions techniques et environnement > Environnement > Sécurité
Arrêté de mise en demeure d'entretien de terrains par leurs propriétaires.

Convention de mise à disposition de services entre une commune et un EPCI - (08/11/2011)

Type : Convention
Pilotage, management et gestion > Intercommunalité > Administration générale
Mise à disposition de certains des services d'une commune au profit d'un EPCI dont elle est membre (transposable s'il s'agit de services de l'EPCI mis à disposition au profit d'une commune membre).

Règlement intérieur d'un parc de stationnement - (09/01/2012)

Type : Règlement
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité > Stationnement
Règlement intérieur fixant les conditions d'accès, de circulation et de stationnement d'un parking souterrain.

Procès verbal de commission d'appel d'offres - (19/12/2011)

Type : Procès-verbal
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Commission d'appel d'offres
Exemple de procès verbal de commission d'appel d'offres

Fourrière animale communautaire - (11/10/2011)

Type : Convention
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité > Fourrière
Convention entre une Communauté d'Agglomération et la SPA pour la mise en fourrière des animaux errants sur le territoire communautaire.

Fiche d'expression du besoin pour la passation d'un marché public - (19/12/2011)

Type : Procédure
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Marchés publics
Fiche destinée au service achat public

Modèle de lettre à un candidat non retenu - (19/12/2011)

Type : Courrier
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Marchés publics

Modèle de courrier de consultation d'entreprise pour passation de MAPA - (19/12/2011)

Type : Courrier
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > MAPA

Modèle d'organisation de la gestion des demandes de congés maladie ordinaire et pour accident de service - (23/11/2011)

Type : Procédure
Pilotage, management et gestion > Ressources humaines > Congés maladie
Ce modèle d'organisation de la gestion des demandes de congés maladie ordinaire et pour accident de service pourra être utilisé par les services concernés, après adaptation et prise en compte des spécificités...

Allocation temporaire d'invalidité - (11/07/2011)

Type : Procédure
Pilotage, management et gestion > Ressources humaines > Invalidité
Modalités d'obtention et modèle de courrier de saisine de l'autorité territoriale.

Délégation de gestion des équipements des berges - (19/12/2011)

Type : Cahier des charges
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Délégation de service public
Le présent document a pour objet de déléguer la gestion et l'exploitation des pontons d'amarrage d'une ville en vue de maintenir et diversifier ses possibilités d'accueil touristique relatives au tourisme...

Arrêté d'interdiction de dépôt des déchets et ordures ménagères - (21/08/2011)

Type : Autre
Interventions techniques et environnement > Environnement > Déchets

Arrêté de reclassement d'un agent - (11/07/2011)

Type : Autre
Pilotage, management et gestion > Ressources humaines > Autres
lors d'une revalorisation indiciaire, certains agents peuvent être "oubliés". Ce modèle propose une solution et permet le reclassement de ces agents à la bonne échelle indiciaire.

Délibération relative au versement de fonds de concours - (29/12/2008)

Type : Délibération
Pilotage, management et gestion > Intercommunalité > Administration générale
Versement de fonds de concours d'une communauté d'agglomération au profit d'une commune pour des dépenses portant sur l'équipement communal

Réalisation contrôles préalables réception réseaux d'assainissement et inspection télévisuelle réseaux existants - (21/08/2011)

Type : Cahier des charges
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement
Le présent cahier des charges a pour objet de définir le contenu et la forme de la prestation de l'entreprise en vue de réaliser les inspections visuelles et télévisuelles et les essais d'étanchéité relatifs...

Cahier des Charges mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage HQE - (21/08/2011)

Type : Cahier des charges
Interventions techniques et environnement > Environnement > HQE

Marché de prestations de services "correspondants de nuit" - (19/12/2011)

Type : Dossier de consultation
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Marchés publics
Appel d'offres ouvert ayant pour objet la fourniture de prestations de service de correspondants de nuit dans les quartiers (Dossier de consultation).

Assistant marchés Achats - (23/11/2011)

Type : Fiche de poste
Pilotage, management et gestion > Ressources humaines > Profil de poste
Modèle de fiche de poste pour un assistant marchés publics.

Marché de restauration scolaire - (19/12/2011)

Type : Dossier de consultation
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Marchés publics

Arrêté portant réintégration d'un agent à mi-temps thérapeutique - (11/07/2011)

Type : Arrêté
Pilotage, management et gestion > Ressources humaines > Temps partiel
Après un congé pour accident de service ou maladie contractée dans l'exercice des fonctions, le travail à temps partiel thérapeutique peut être accordé pour une période d'une durée maximale de six mois...

Abonnement : individualisation des contrats - (21/08/2011)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement
Individualisation des contrats : convention et abonnement individuel

Individualisation des contrats de fourniture d'eau - (21/08/2011)

Type : Autre
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement
Prescriptions techniques et administratives

Vidage des points d'apport volontaire et transport des déchets jusqu'au centre de tri - conditionnement - (29/08/2011)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement > Déchets
Le modèle présente les pièces d'un marché portant sur : - l'entretien des points d'apport volontaire - leur vidage - le transport des déchets recyclables (verre, journaux - magazines, emballages) vers...

Evacuation et mise en centre d'enfouissement technique des matériaux issus des déchetteries - (19/12/2011)

Type : Dossier de consultation
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Ce modèle est un marché à "bons de commandes" sur 3 ans. Il concerne l'évacuation à partir d'un quai de transfert et la mise en centre d'enfouissement technique des encombrants et des déchets non valorisables...

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