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Le mémento du garde champêtre Le mémento du garde champêtre
N° 294 - 08/2010
Conception de l'ouvrage :
- But : Donner au garde champêtre un outil de travail avec des repères et des méthodes de travail.
- Moyen : Présenter de manière claire et utile le rôle et les fonctions du...
Le guide des procédures des marchés publics Le guide des procédures des marchés publics
N° 256 - 07/2010
Le « Guide des procédures », récemment « refondu », est maintenant divisé en quatre parties :
- une première partie qui présente les éléments théoriques de base, définit les marchés publics, mais aussi...
Modèles de délibérations : arrêtés et règlements Modèles de délibérations : arrêtés et règlements
N° 295 - 07/2010
La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements) dont la préparation...
Le nouveau Code des marchés publics Le nouveau Code des marchés publics
N° 356 - 07/2010
Le Code des marchés publics est un guide pratique pour aider les responsables des collectivités locales à connaître la réglementation nouvelle et suivre les évolutions de la réglementation, de la jurisprudence...
Accueil de mineurs en centre de loisirs - Vade-mecum du directeur Accueil de mineurs en centre de loisirs - Vade-mecum du directeur
N° 36 - 07/2010
Le centre de loisirs - aujourd'hui appelé accueil de loisirs - est le cadre idéal pour les jeunes d'une commune, de par son mode de fonctionnement très souple, adaptable aux contingences locales, permettant...
Le guide permanent du développeur économique Le guide permanent du développeur économique
N° 2 - 07/2010
Cet ouvrage s'adresse en priorité à vous, jeune développeur économique ou personne prenant en charge de nouvelles fonctions dans ce domaine.
Il a été conçu pour vous permettre d'accéder rapidement aux...
Guide pratique du contentieux de l'urbanisme Guide pratique du contentieux de l'urbanisme
N° 42 - 07/2010
Le contentieux de l'urbanisme est l'un des contentieux les plus importants des collectivités locales. Il est donc indispensable de bien cerner tous ses aspects.
Écrit par des praticiens du droit, ce...
Droit du sport - Guide juridique et pratique des professionnels du sport Droit du sport - Guide juridique et pratique des professionnels du sport
N° 43 - 07/2010
Depuis quelques années, de profonds changements sont intervenus en droit du sport et ont bouleversé l'appréhension de la question juridique dans cette matière.
Le premier changement est d'ordre économique...
La lutte contre le bruit : enjeux et solutions La lutte contre le bruit : enjeux et solutions
N° 6 - 07/2010
En ce début de XXIe siècle, les nuisances sonores demeurent un réel problème : effets négatifs sur la santé, problèmes socioculturels et économiques...
Sur le territoire français, le bruit des transports...
Le guide de l'assainissement des collectivités Le guide de l'assainissement des collectivités
N° 8 - 06/2010
Ce classeur est consacré à l'assainissement collectif ou non collectif des collectivités qui doivent satisfaire à un ensemble de réglementations pour assurer à la fois l'hygiène des populations et la...
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