Repères

L'encyclopédie du statut de la FPT (bimestriel).
Toute l'actualité statutaire de la fonction publique territoriale, des dossiers complets consacrés à un problème statutaire particulier.

Vous abonner à la collection (voir tarif)
(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)

La fin d'activité N° 9 - 08/2010 Ce classeur recense les différentes modalités de cessation de fonctions (celles à l'initiative de l'agent, celles à l'initiative de l'autorité territoriale) et apporte un éclairage particulier sur la...

Les agents non titulaires N° 10 - 06/2010 La fonction publique territoriale compte 1,7 million d'agents. 70 % d'entre eux sont des fonctionnaires (stagiaires et titulaires), 30 % sont des agents non titulaires. Le terme « agent non titulaire...

Temps partiel et temps non complet N° 11 - 06/2010 Les agents territoriaux peuvent être amenés à accomplir leur service pour une durée inférieure à la durée légale dans certains cas de droit et dans d'autres sous réserve des nécessités de service. Parfois...

La formation et les concours de la FPT N° 12 - 04/2010 Le présent classeur s'articule autour de deux parties : - la première traite du cadre général des concours de la FPT et s'attache à en présenter l'organisation, des opérations préparatoires à la publication...

Droits et obligations des fonctionnaires N° 7 - 02/2010 Les fonctionnaires territoriaux jouissent de droits fondamentaux, au même titre que tous les citoyens. Par ailleurs, ils bénéficient de droits particuliers, comme le droit à être protégés ou formés par...

Guide de l'hygiène, de la sécurité, des préventions techniques et médicales N° 3 - 02/2010 La mise en place d'une politique hygiène et sécurité répond à une obligation majeure des employeurs publics territoriaux. Au-delà d'une présentation du cadre juridique de l'hygiène et de la sécurité,...

Les positions administratives de mobilité N° 8 - 12/2009 La mise à disposition doit permettre à un agent territorial de s'aventurer vers le secteur privé, la disponibilité de lui faciliter la reprise ou la création d'une entreprise et le détachement d'être...

Les recrutements dans la FPT N° 2 - 09/2009 L'entrée dans la fonction publique se fait par concours, propre à chacun des cadres d'emplois. Cependant il existe des exceptions. Les conditions de recrutement et les procédures y afférentes sont énoncées...

La carrière du fonctionnaire territorial N° 1 - 07/2009 La carrière du fonctionnaire territorial est abordée au travers de textes fondamentaux, et plus spécifiquement par une analyse détaillée d'un cadre d'emplois. Le déroulement de carrière ainsi que les...

Les congés liés à la position d'activité N° 6 - 04/2009 Les agents territoriaux en position d'activité, qu'ils soient stagiaires, titulaires ou non titulaires de droit public, bénéficient de congés de diverses natures tout au long de leur carrière. Ces congés...

Recherche